Le sprint des Lois

Que l'on suive assidument l'actualité ou bien que l'on ne s'y intéresse guère, il n'est pas possible de ne pas s'apercevoir que notre cher Gouvernement héroïquement, emmené par notre glorieux HyperPrésident, nous pondent, avec une prolificité digne d'une Brabançonne*, des lois qui sont censées répondre aux vrais problèmes et autres maux dont souffre gravement notre pauvre société morose et en pleine décadence...

    Et hop, une loi pour interdire aux canidés surentrainés par leurs fachos de patrons de se nourrir dans le grand supermarché de l'espèce humaine.

    Et zou, une loi pour éviter aux forains de satelliser leur prochain.

    Et pan, une loi pour interdire aux talibans de tirer sur nos jeunes en patrouille... (ok, c'est nul).

Le hic, c'est que si les lois sortent comme les œufs de chez Cocorette, l'omelette se fait sans briser les coquilles puisque les décrets sont accouchés avec une prolificité digne d'une vache de réforme ! Un petit exemple avec la Loi 2008-582 ou dite de « Contrôle de l'application de la loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux » (Plus ici...)

Pourtant, les textes d'application des lois (décrets, arrêtés, éventuellement conventions, mesures individuelles) doivent être pris dans un délai maximal de six mois dixit Légifrance.... et même, il est très fortement conseillé que l'écriture dedits décrets soit concomitante de celle de la Loi. Mais concomitant doit certainement être un gros mot car si l'on en croit le Canard, 54% des lois votées sur la législation 2006-2007 ne disposaient d'aucun décret d'application au 28 novembre 2007 (Jeudi 27 août, P.4).

La tarte à la crème va bien finir par donner des indigestions !

*(Poule pondeuse calibrée à 175 oeufs par an)

Petit panoramique du Krafla - Islande - Mai 2008